Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR POOL
S.A. N.S.P.

Numéro de dépôt :
96607643
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque CAR POOL

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) N.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.S.P domicilié(e) 7/9 Passage Dagorno, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. N.S.P. - France.

La marque CAR POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR POOL est expirée depuis le 26 janvier 2006.

N.S.P a également déposé les autres marques suivantes : CARNETS ROSES , CUIRA , LE NOUVEAU HH


S.A. N.S.P. - 7/9 Passage Dagorno, 75020 PARIS - France


S.A. N.S.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Papier, carton. - Produits de l'imprimerie; papeterie: caractères d'imprimerie; journaux, revues, livres. - Télécommunications.Service télématique.Communications par terminaux d'ordinateurs.Agences de presse et d'informations. - Education et divertissement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Production de spectacles de films.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Divertissements radiophoniques ou par télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.